Jeu solaire dans la grotte
de Kongbeng IV,Île de Bornéo, Indonésie.
Photo : Kalimantrope Mai 2003 - Serge Caillault
|
Aujourd’hui, le droit d’auteur est en perpétuelle fluctuation en fonction des évolutions des technologies et de la
jurisprudence qui se développe. Notre activité de plein air n’échappe pas à la tendance comme, par exemple, pour la
création, l’utilisation et la diffusion des topographies. Quelles en sont les règles ? Quel est le cadre juridique ?
À qui appartiennent réellement les données, le dessin, le support ? Comment exploiter les informations sans léser ?
Comment identifier l’auteur ? Les auteurs ?
C’est l’une des principales difficultés rencontrées pour la personne qui veut
exploiter une topographie (une œuvre). Actuellement une carte souterraine appartient exclusivement à son dessinateur !
Exit les topographes du sous-sol qui ont passé des heures et des jours à noter les distances et autres observations sur
la cavité explorée. Il faut le savoir, les données brutes ne sont pas le produit d’une activité créatrice et sont donc par
conséquences libres ! Mais en même temps la mise en forme d’une information brute peut donner naissance à une propriété intellectuelle !
Mais alors qu’est ce qu’une œuvre si ce n’est une forme d’expression originale ?
Dans une topographie, ce ne sont pas les
informations communiquées qui sont protégées mais leur écriture, leur présentation, leur réalisation. À côté de ce droit de
la personnalité, il existe un droit dit patrimonial qui consiste à autoriser (ou à interdire, c’est selon) les
reproductions par tous les moyens ou tous les procédés. Les sites web entre autre, n’échappent pas, bien évidemment,
à la règle. Enfin, il y a aussi le droit moral qui nous distingue des autres pays où prévaut la seule protection du copyright.
C’est le droit à la paternité de la topographie : le nom de l’auteur sera toujours associé à son œuvre.
C’est un droit perpétuel et inaliénable. L’ensemble est régi dans le « code de la Propriété intellectuelle ».
La réflexion est lancée, elle est en court… Elle ne doit certainement pas nous freiner dans nos projets de recherche
et de diffusion spéléologique.
Serge Caillault
|
Retour
Au revoir… et merci !
Tindoul de la Vayssière, Aveyron.